Editeur du site
Ce site est édité par : la Fédération des Syndicats Pharmaceutiques De Midi-Pyrénées (FSPMP)
16 avenue Victor Ségoffin, 31 400 Toulouse
Tél : 05 62 26 95 95 - Fax : 05 61 52 12 96
E-mail : federationmidipyrenees@fspsf.fr
Conception : ATIXNET – 5 Avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé – Tél : 01 84 23 00 60 – Fax : 01 43 65 50 58 – http://www.atixnet.fr
Hébergement : RESOPHARMA - 1 rue de Choiseul, 75002 Paris – Tél : 01 48 13 81 60 – Fax : 01 48 13 71 69 – http://www.resopharma.fr
Informations personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion et l’usage du site internet federationmidipyrenees.fr.
Elles font l’objet d’un traitement informatique. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à : webmaster@federationmidipyrenees.fr.
Avertissements
Les informations qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
La FSPMP ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmestre.
Tout visiteur du site federationmidipyrenees.fr est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet. De manière générale, la FSPMP décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Liens hypertexte
Dans l'esprit d'internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la FSPMP, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.
La FSPMP dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son propre sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la FSPMP cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la FSPMP se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet du dit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La FSPMP ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ces sites renvoient.
Droits d'auteurs et Copyright
© Droits d'auteurs 2017 : tous droits réservés à la FSPMP
Le site http://www.federationmidipyrenees.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la FSPMP. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros (soit à titre indicatif 2.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.